Mentions légales
Ce site est exploité par CP Keystone Advisory, une SASU avec un capital social de 1 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 882 274 905, avec le numéro de TVA intracommunautaire FR83882274905, dont le siège social est situé au :
93, rue de Chézy
92200 Neuilly-sur-Seine
Email : info@cp-keystone-advisory.com
Tel. : +33 6 42 11 64 79
Représentant légal : Christopher Palombo, Président
Directeur de la publication : Christopher Palombo
Hébergeur : INFOMANIAK NETWORK SA – 26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tel.: +41 22 820 35 44 – Fax: +41 22 301 67 69
Email : contact@infomaniak.ch
Site Internet : www.infomaniak.ch
En accédant ou en utilisant ce site Web, vous êtes réputé accepter les présentes conditions générales et nous nous réservons le droit de refuser l'accès à tout ou partie du site Web à tout utilisateur qui ne les respecterait pas. Vous vous engagez également à ne pas envoyer ni transmettre de textes ou d'images contraires à la loi ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité, notamment par des comportements haineux, pornographiques ou incitatifs de même nature. CP Keystone Advisory se réserve le droit de prendre toute action ou de prendre toute mesure qu'elle jugerait nécessaire dans le cas où son site Web serait utilisé pour diffuser du matériel de cette nature. Nous vous informons que ce site est soumis au droit français, aux tribunaux français et que sa langue officielle est le français.
Propriété intellectuelle
CP Keystone Advisory est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments du site, notamment les textes, images (hors images libres de droits), graphismes, logo, icônes, sons et logiciels.
Toute reproduction, représentation, publication, transmission, ou plus généralement toute utilisation non autorisée du site et / ou de ses éléments engage votre responsabilité et est susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires, notamment pour contrefaçon.
Responsabilité pour le contenu
Le contenu de nos pages a été créé avec le plus grand soin. Cependant, nous ne pouvons garantir que le contenu est correct, complet et à jour. Nous sommes responsables de notre propre contenu sur ces pages conformément aux lois générales. Cependant, nous ne sommes pas obligés de surveiller les informations de tiers transmises ou stockées ou d'enquêter sur toute activité illégale. Les obligations de supprimer ou de bloquer l'utilisation des informations conformément aux lois générales restent inchangées. Cependant, la responsabilité à cet égard n'est possible qu'à partir du moment où nous prenons connaissance d'une violation de la loi spécifique. Dès que nous aurons connaissance de telles violations, nous supprimerons ce contenu immédiatement.
Responsabilité pour les références et les liens
Le site Web contient des liens vers des sites Web tiers externes sur lesquels nous n'avons aucune influence. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ce contenu tiers. Le fournisseur ou l'exploitant respectif des pages est toujours responsable du contenu des pages liées. Les pages liées ont été vérifiées pour d'éventuelles violations de la loi au moment de la création du lien. Aucun contenu illégal n'était discernable au moment de la création du lien. Un contrôle permanent du contenu des pages liées n'est pas raisonnable sans preuve concrète d'une infraction. Dès que nous aurons connaissance de violations de la loi, nous supprimerons ces liens immédiatement.
Disponibilité du site Web
Il est techniquement impossible de fournir le site Web exempt de défauts et ces défauts peuvent conduire à l'indisponibilité temporaire du site Web. Le fonctionnement du site Web peut être affecté par des événements et / ou des éléments indépendants de notre volonté, tels que, par exemple, les moyens de transmission et de communication entre vous et nous et entre nous et d'autres réseaux. Nous et / ou notre hébergeur pouvons, à tout moment, modifier ou interrompre temporairement ou définitivement tout ou partie du site Web pour effectuer des opérations de maintenance et / ou apporter des améliorations et / ou des changements sur le site. Nous vous informerons, si possible, de toute modification / interruption des services disponibles sur le site.